Conditions générales — brouillon

⚠️ Ce texte est un brouillon produit pour le MVP. Il doit être adapté à l'identité juridique de l'éditeur, aux modalités de facturation et relu avant lancement commercial.

1. Objet

MotorCost fournit des outils d'estimation du coût de possession et d'utilisation d'un véhicule. Les résultats reposent sur les informations saisies par l'utilisateur et sont indicatifs.

2. Compte

Certaines fonctionnalités nécessitent un compte personnel. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de l'exactitude des informations qu'il fournit.

3. Offre gratuite et PRO

Le calculateur peut être proposé gratuitement. Les fonctions de sauvegarde, garage, historique, analyses avancées et autres fonctions identifiées comme PRO peuvent nécessiter un abonnement.

4. Paiement et résiliation

Les paiements récurrents sont traités par le prestataire de paiement indiqué lors de la souscription. L'utilisateur doit pouvoir gérer et résilier son abonnement depuis son espace ou le portail de facturation mis à disposition.

5. Limites

MotorCost ne fournit pas de conseil financier, fiscal, juridique, d'assurance ou mécanique. Les coûts réels peuvent différer des estimations.

6. Propriété intellectuelle

L'interface, la marque, les contenus et la logique commerciale du service restent la propriété de leur titulaire, sous réserve des composants tiers et licences applicables.

7. Contact

À compléter avant lancement : raison sociale, adresse, email de contact, hébergeur et informations légales obligatoires.